INSTITUT D'ÉVALUATION POUR LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL - IE2ST
Société par actions simplifiée au capital de 1000 euros, inscrite au registre du commerce de Paris le 19 août 2022.
Siège : 229 rue Saint-Honoré 75001 Paris
Téléphone : 01 89 47 13 65
E-mail : contact@ie2st.fr
N° SIRET : 91850376400014
N° de TVA intracommunautaire : FR03918503764
Code NAF : 7490B
Autorisation CNIL : En cours
Directeur de la publication : IE2ST
Le site de l’IE2ST a été conçu et réalisé par la société IE2ST, qui détient tous les droits d’exploitation du site https://www.ie2st.fr.
Le site de l’IE2ST est hébergé chez Amazon Web Services.
Le site de l’IE2ST est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure ou d’un événement inattendu hors de son contrôle tel que les perturbations ou les interruptions des réseaux d’accès, les défaillances des équipements informatiques ou téléphoniques de l’utilisateur et de manière plus générale, ou en cas d’événements liés aux conditions d’accès à Internet et d’éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de ces sites.
L’intégralité des contenus du site (Textes, sons, images, photographies, schémas, logos, etc.) est protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Sous réserve des exceptions légales prévues par le Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou communication de tout ou partie du contenu du site est soumise à autorisation préalable et expresse de l’IE2ST.
L’IE2ST se réserve le droit de modifier le site, de supprimer ou de modifier certaines des fonctionnalités du site sans préavis.
La reproduction des textes sur support papier et/ou électronique et l’utilisation des contenus multimédias sont autorisées uniquement sur demande auprès de l’éditeur et de son acceptation expresse.
Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas l’IE2ST vis-à-vis de leur contenu. Leur présence permet à l’utilisateur d’accéder à d’autres informations sur les thèmes choisis par l’IE2ST.
La création de liens vers http://www.ie2st.fr.
En cas de création de lien sur votre site vers le nôtre, l’IE2ST vous demande :
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l’internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses électroniques qui y sont affichées. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 «Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massif de messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En application de l’article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques et la mise en place de traitements automatisés d’informations nominatives le concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la CNIL.